Déposée le 21 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) JFD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TROLLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-49 du 4 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JFD domicilié(e) 9 Rue JB Colbert, 79010 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 658 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme E. TARRADE JFD Sa - France.
La marque TROLLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JFD Sa - 9 Rue JB Colbert, 79010 NIORT - France - SIREN 387658750
Mme E. TARRADE JFD Sa - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Meuble, glace (miroirs) produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : Caillebotis (non métalliques) non rainurés montés sur roulettes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Produits agricoles, horticoles et forestiers manufacturés, transformés à partir d'éléments agricoles de base.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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